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1,5 millions d’euros d’amende infligée à Peugeot Motocycles pour « contrefaçon » d’un brevet du scooter à trois-roues

Paris, France - April 15, 2014: Business man travelling to work on a tilting three-wheeler in Paris, France, on April 15, 2014

Le groupe italien Piaggio a dénoncé l’entreprise Peugeot motocycles d’avoir utilisé un de leur brevet de scooter à trois-roues en Italie et en France ; dans un communiqué annoncé ce mardi 21 septembre 2021.

Le propriétaire du groupe (indien Mahindra) est condamné à payer ce dommage et intérêt et aussi d’arrêter de commercialiser ce scooter à trois-roues avec ce brevet. Selon le groupe Piaggio : « Le brevet concerne le contrôle du système qui permet à un véhicule à trois-roues de s’incliner sur le côté, comme une moto traditionnelle. »

Le premier scooter à trois-roues a été lancé par Piaggio en 2006 et son succès a poussé les autres groupes à l’imiter.

Source : Ouest-france

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