Dubsmash : la nouvelle application qui buzze va-t-elle déjà disparaître ?

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Depuis son lancement au mois de novembre, l’application Dubsmash qui permet aux utilisateurs de se filmer en doublant d’extrait audio de films ou de chansons cultes a connu un succès fulgurant. Et pourtant, ce succès risque d’être de courte durée. La nouvelle application sur iOS et Android est menacée de fermeture. Et pour cause, la violation des droits d’auteurs !

 Utilisation de contenus non autorisée par leurs auteurs

L’application offre aux choix de courts extraits sonores de films, de chansons ou de discours sur lesquels l’internaute peut se filmer (selfie) en playback.  A cet effet, Dubsmash a mis au service des utilisateurs une bibliothèque répertoriant des répliques cultes que les utilisateurs peuvent également compléter par des contenus de leurs choix.  Le but est de partager sur les réseaux sociaux les vidéos ainsi réalisés. Ce qui pose problème, c’est que les trois créateurs allemands de l’application n’ont pas demandé l’autorisation aux ayants droits d’exploiter leurs œuvres.

« Il est prévu par la loi que l’autorisation de l’artiste est requise avant toute utilisation de son interprétation. Avec Dubsmash on reprend une interprétation d’un artiste pour l’utiliser dans un contexte où c’est l’image de l’utilisateur de l’application qui apparaît. Il s’agit donc d’une utilisation sans autorisation de l’artiste », renchérit Antoine Gitton, avocat à la Cour spécialisé dans le droit d’auteur, contacté par Les Inrocks.

Principe de la courte citation : excuse non valable

Jusqu’à maintenant, Dubsmash se défend derrière le principe de la courte citation qui permet l’utilisation d’un court extrait d’un œuvre sans l’autorisation de son auteur. Une excuse qui a été réfutée par les spécialistes du droit d’auteur.

D’après toujours Me Antoine Gitton, « La courte citation n’est justifiée que pour autant qu’elle soit justifiée par une œuvre conséquente, une réalisation. Vous écrivez un livre, vous composez un morceau de musique, vous aurez la possibilité de bénéficier de l’exception de courte citation parce que la réalisation que vous faite justifie cette citation. Pour une utilisation strictement amusante, ludique, ou qui n’a pas pour but de créer quelque chose, vous n’avez pas le droit à cette courte citation »

Les utilisateurs passibles de sanction

Les utilisateurs de l’application pourraient eux aussi faire l’objet de poursuites. En effet, Dubsmash propose également à ses utilisateurs de chercher, eux-même, des extraits sonores  n’importe où sur le Web et de les utiliser. Si les vidéos ainsi réalisées sont partagées publiquement, les utilisateurs peuvent potentiellement être poursuivis.

Face à ce problème, Youtube a supprimé de sa plateforme le compte « Dubsmash Compilations », une chaîne recensant les meilleurs vidéos tournées par les utilisateurs. Sur la page YouTube de «Dubsmash Compilation», seule est affichée la mention «Ce compte a été clôturé suite à des cas graves ou répétés de non-respect du règlement de la communauté et/ou des réclamations pour atteinte aux droits d’auteur» . D’autres réseaux le suivront-ils ?

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